| Propriétaire Cave de Salers - SNC NOUAILLE
Conception Agence Qui Plus Est – www.quiplusest.com
Hébergement OVH – www.ovh.com
Droit applicable Le site internet www.cavedesalers.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.
Propriété intellectuelle Toutes les photographies et les textes de ce site internet sont la propriété intellectuelle exclusive de la Cave de Salers et sont protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle française. Ils ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.
Crédits photos Les photographies figurant sur ce site internet sont protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces photographies, par quelque personne que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. © Ludovic Combe : ludoviccombephotographe.fr
Limitation de responsabilité Vous utilisez le site www.cavedesalers.com sous votre seule et entière responsabilité. La Cave de Salers ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Liens hypertextes La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.cavedesalers.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la Cave de Salers. Le site internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ; la Cave de Salers n’est pas responsable du contenu ou des pratiques en matière de protection des informations personnelles en vigueur sur ceux-ci.
Mise à jour La Cave de Salers se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les contenus présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les mentions légales ainsi que les conditions générales de ventes et livraison lors de chaque connexion.
Informatique et libertés Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1615267. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne qu'il peut exercer auprès de la Cave de Salers. De plus, la Cave de Salers s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. |
|
Mentions légales
|
